Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLORTRONIC
Mr SCOGNAMIGLIO Louis-Claude

Numéro de dépôt :
92431927
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque CLORTRONIC

Déposée le 21 août 1992 par monsieur SCOGNAMIGLIO Louis-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLORTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est monsieur SCOGNAMIGLIO Louis-Claude domicilié(e) Boulevard des Alpes Bat C 5, 13012 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCOGNAMIGLIO Louis-Claude - France.

La marque CLORTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLORTRONIC est expirée depuis le 21 août 2002.

SCOGNAMIGLIO Louis-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L.C.S. ELECTRONIQUE , LC ELECTRONIQUE


Mr SCOGNAMIGLIO Louis-Claude - Boulevard des Alpes Bat C 5, 13012 Marseille - France


Mr SCOGNAMIGLIO Louis-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits hygiéniques, désinfectant Produits pour la destruction des animaux nuisibles; herbicides à usage général et médical.Machines déstinées aux piscines particuliéres et collectives.Appareils d'éclairage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.